Améliorer les opérations de dédouanement

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À propos du cours

Améliorer les opérations de dédouanement (la douane vue de l’entreprise)

La douane : partenaire de l’entreprise

Pour évaluer les risques et les coûts des opérations douanières et optimiser le dédouanement de vos marchandises, l’entreprise se doit de comprendre les modalités de dédouanement.

Vous débutez à l’international et vous pouvez rencontrer des difficultés pour déterminer les 3 éléments fondamentaux d’une déclaration en douane que sont l’espèce tarifaire de votre marchandise, son origine et sa valeur. Il existe des outils de sécurisation et d’optimisation des opérations d’exportation.

Économiser des coûts de dédouanement, c’est possible par la maîtrise des régimes douaniers particuliers.

 

Moyens pédagogiques :

Formation interactive avec alternance d’apports théoriques et pratiques. Une pédagogie basée sur de nombreux exemples concrets et des partages d’expériences.

Nombre limité de participants (8) pour approfondir les pratiques et répondre aux questions individuelles.

Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise ou projet du stagiaire.

 

Suggestions pour vous préparer à cette formation :  

 

Suggestions pour compléter vos basiques :

 

Pourquoi venir chez nous ?

  • Nous réalisons auprès de chaque participant un audit de positionnement pour vérifier la cohérence du projet et de la formation sélectionnée
  • Nous offrons un tutorat afin de vérifier que les connaissances ont été mises en application
  • Nous envoyons un bilan formateur aux partenaires financeurs sur simple demande

Dates de sessions : 

01/10/24

14/11/24

07/02/25

Téléchargez le programme complet en cliquant ici.

Qu’allez-vous apprendre ?

  • Repérer les risques douaniers et fiscaux liés aux opérations internationales.
  • Maitriser son rôle d’importateur et/ou d’exportateur par la déclaration douanière.
  • Réaliser des économies avec les procédures et régimes douaniers en inscrivant la douane dans sa stratégie de sourcing et de commercialisation.

Contenu du cours

Introduction aux missions de la douane et au Code des Douanes de l’Union, mis en application le 1e mai 2016
Le Code des Douanes de l’Union, mis en application le 1e mai 2016, représente le droit applicable dans l'ensemble des 27 Etats Membres (EM) de l'UE

1. Différencier les opérations intra et extracommunautaires
Mise à jour de la règlementation (TVA, autoliquidation, ...)

2. Comprendre l’articulation du trio douanier
• Le classement tarifaire des marchandises : les règles de classement, le RTC • Déterminer les valeurs à déclarer en douane : valeur statistique, valeur transactionnelle, échantillons et cadeaux • Déterminer l’origine des marchandises : distinction entre l’origine non préférentielle et préférentielle, Made in (IMF), RCO

3. Accéder à la règlementation douanière afférente aux marchandises
• Connaitre les formalités à remplir et mentions obligatoires sur factures • Les droits et taxes à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients • Les marchandises réglementées

4. Réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales
• Les régimes de droit commun et les régimes douaniers particuliers en fonction de la destination de la marchandise • Les régimes de transit et autres facilités fiscales

5. Devenir un opérateur fiable vis-à-vis des douanes
• Quels bénéfices pour l’entreprise ? • L’exportateur enregistré et agréé • Zoom sur l’Opérateur Economique Agréé

Notes et avis de l’apprenant

Encore aucun avis !
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Strat&CI